Parcelle BK 321 à Belfort
536 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000BK0321. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Secteur de centre et le quartier Carnot Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueGarePérimètre des abordsActes : Gare-I5YQN4_20140129, Gare-I5YQN4_20150715
- AC1Abords d'un monument historiqueSynagoguePérimètre des abordsActe : Synagogue-INDFL8_19831018
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- 02Gonflement Argile : Faible
- 07Patrimoine végétal protégé : Patrimoine remarquable
- 44Stationnement règles alternatives
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
- infoRavalement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoDroit de préemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 août 2015, 2 logementsChantier ouvert - 22 RUE THIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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