Parcelle BL 389 à Belfort
8 219 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000BL0389. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAa, UAb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau et enceinte urbainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGarePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonuments des trois siègesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- 02Gonflement Argile : Faible
- 07Patrimoine bâti à protégé : Bâtiment à valeur patrimoniale de (Grand intérêt)B 95
- 07Patrimoine végétal protégé : Patrimoine exceptionnelV 056
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mai 2021, 166 m² créésChantier ouvert - 39 FAUBOURG DE MONTBELIARD
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2017, 334 m² créésTravaux achevés - 5 RUE DU PEINTRE DAUPHIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.