Parcelle BV 434 à Belfort
1 086 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000BV0434. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Secteur des quartiers d'urbanisme collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Tres faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Moyen
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Faible
- 02Gonflement Argile : Moyen
- 07Vues sur l'Eglise St Joseph
- 44Stationnement : Zone de stationnement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 21 octobre 2019Autorisé - RUE DE LA FRATERNITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.