Parcelle BW 118 à Belfort
307 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000BW0118. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
Secteur des quartiers d'habitat diffus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Tres faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- 02Gonflement Argile : Moyen
- 07Patrimoine bâti à protégé : Ensemble urbain remarquableE 05
- infoAléa glissement : Zone marneuse sur pente faible
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 10 janvier 2020Autorisé - 2 RUE DU MONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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