Parcelle BX 14 à Belfort
4 438 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000BX0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UY
Zone d'activité diverse à dominante industrielle et économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- 02Gonflement Argile : Faible
- 02Gonflement Argile : Moyen
- 07Patrimoine bâti à protégé : Bâtiment à valeur patrimoniale (Exceptionnelle)I 07
- 07Patrimoine bâti à protégé : Bâtiment à valeur patrimoniale de (Grand intérêt)I 08
- 07Vues sur l'Eglise St Joseph
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 2,5 % : part départementale.
- infoZone d'aménagement concerté
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 mars 2022, 1 214 m² créésTravaux achevés - 3 RUE HENRI BECQUEREL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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