Parcelle B 894 à Belgentier
4 000 m² au plan cadastral. Identifiant 830170000B0894. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UM, UB, Npr, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Npr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de PeirescPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Peiresc-I284YH_20140224
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-de-lAssomption-IRGFVA_19870618
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservés : no 1515
- 15Marge de recul75m
- 18Périmètre d'OAP : (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- infoPolygone d'implantation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 avril 2022, 1 124 m² créés, 20 logementsAutorisé - LA MUSCATELLE
- PCPermis de construire autorisé le 14 novembre 2019, 1 101 m² créés, 11 logementsAutorisé - LA MUSCATELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.