Parcelle D 307 à Belgentier
30 m² au plan cadastral. Identifiant 830170000D0307. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
La zone identifiant le centre-village, principalement destinée à recevoir des constructions à usage d'habitation et leurs dépendances, Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de PeirescPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Peiresc-I284YH_20140224
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-de-lAssomption-IRGFVA_19870618
Prescriptions du plan
- 02Risques et nuisances (à titre informatif) : Zone basses hydrographiques - PPRI application anticipée
- 18Périmètre d'OAP : (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 mai 2025, 45 m² créés, 4 logementsAutorisé - 22 RUE PEIRESC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.