Parcelle D 398 à Belgentier
352 m² au plan cadastral. Identifiant 830170000D0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
La zone identifiant les extensions en continuité du village et hameaux récents, est principalement destinée à recevoir des constructions à usage d'habitation et leurs dépendances, mais aussi des commerces, Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de PeirescPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Peiresc-I284YH_20140224
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-de-lAssomption-IRGFVA_19870618
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservés : no 1313
- 07Eléments protégés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du C.U. : Bâtiment remarquable2
- 18Périmètre d'OAP : (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2021, 80 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5100 CAMP LONG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.