Parcelle D 96 à Belgentier
157 m² au plan cadastral. Identifiant 830170000D0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
La zone identifiant le centre-village, principalement destinée à recevoir des constructions à usage d'habitation et leurs dépendances, Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de PeirescPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation de BelgentierEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risques et nuisances (à titre informatif) : Zone basses hydrographiques - PPRI application anticipée
- 07Eléments protégés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du C.U. : Espace vert protégé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juin 2021, 1 logementAutorisé - 18 RUE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.