Les pièces du dossier de Benest
Les 16 pièces du dossier 200072049_PLUi_20251210, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 664 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,0 Mo · 200072049_procedure_20251210.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,3 Mo · 200072049_padd_20251210.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique556 ko · 200072049_prescription_pct_07_20251210.pdf
- Emplacement réservé1,9 Mo · 200072049_prescription_surf_05_20251210.pdf
- Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N7,9 Mo · 200072049_prescription_surf_16_20251210.pdf
- Règlement écrit39 Mo · 200072049_reglement_20251210.pdf
- Règlement graphique296 Mo · 200072049_reglement_graphique_20251210.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep56 Mo · 200072049_info_lin_19_aep_20251210.pdf
- Info lin 19 assainissement9,6 Mo · 200072049_info_lin_19_assainissement_20251210.pdf
- Liste sup101 ko · 200072049_liste_sup_20251210.pdf
- Plan sup8,1 Mo · 200072049_plan_sup_20210318.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP52 Mo · 200072049_orientations_amenagement_20251210.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.