Parcelle AI 391 à Bernay
1 904 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000AI0391. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Centre Dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA BernayPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de BernayPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05PAPAG
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2013, 6 m² créésAutorisé - 1 RUE DU PONT DE L'ETANG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.