Parcelle BH 21 à Bernay
607 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000BH0021. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Individuel - Opération Ensemble Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBA (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 juillet 2020, 117 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 5 ALL DU RELAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.