Parcelle B 1175 à Bernes-sur-Oise
331 m² au plan cadastral. Identifiant 950580000B1175. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Quartier de la reconstruction
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2023, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 RUE DE L OISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.