Parcelle AL 96 à Bernis
1 848 m² au plan cadastral. Identifiant 30036000AL0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZ
zone dédiée à l'activité commerciale, desservie en réseaux publics Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZ
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Recul loi Barnier RN113 : autres constructions
- infoChamps captant de Trièze Terme : périmètre éloigné
- infoAléa retrait-gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2021, 640 m² créésAutorisé - 35 ROUTE DE NIMES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.