Parcelle BB 123 à Bernis
109 m² au plan cadastral. Identifiant 30036000BB0123. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-AndréPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Andre-IM7IYJ_20060531
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestantPérimètre des abordsActe : Temple-protestant--IQ99MR_20120130
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BernisPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Bernis_19970307
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-Vistre-Bernis_20140404
Prescriptions du plan
- 07Perimètre ZPPAUP : village
- infoChamps captant de Trièze Terme : périmètre éloigné
- infoAléa retrait-gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 décembre 2023, 4 m² créés, 1 logementAutorisé - 9 RUE BASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.