Les pièces du dossier de Berrac
Les 11 pièces du dossier 32047_PLU_20160706, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 59 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure36 ko · 32047_procedure_20160706.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport29 Mo · 32047_rapport_20160706.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD1,3 Mo · 32047_PADD_20160706.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit626 ko · 32047_reglement_20160706.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Délibération7,7 Mo · 32047_deliberation_20160706.pdf
- OAP1,5 Mo · 32047_orientations_amenagement_20160706.pdf
- Perimetre DPU5,4 Mo · 32047_perimetre_DPU_20160706.pdf
- Plan des SUP2,0 Mo · 32047_plan_des_SUP_20160706.pdf
- Règlement graphique6,7 Mo · 32047_reglement_graphique_20160706.pdf
- Reseau AEP2,0 Mo · 32047_reseau_AEP_20160706.pdf
- Reseau electrique2,0 Mo · 32047_reseau_electrique_20160706.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.