Les pièces du dossier de Berru
Les 18 pièces du dossier 51052_PLU_20250315, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 76 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Donnees_geographiques
- Procédure94 ko · 51052_procedure_20250315.pdf
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure230 ko · 51052_procedure_20250315.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables985 ko · 51052_padd_20250315.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit937 ko · 51052_reglement_20250315.pdf
- Règlement graphique2,5 Mo · 51052_reglement_graphique_20250315.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)131 ko · 51052_info_surf_19_01_1_20250315.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)140 ko · 51052_info_surf_19_01_2_20250315.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)5,4 Mo · 51052_info_surf_19_01_3_20231221.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)798 ko · 51052_info_surf_19_01_4_20250315.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)476 ko · 51052_info_surf_19_01_5_20250315.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)3,0 Mo · 51052_info_surf_19_01_10_20250315.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)37 Mo · 51052_info_surf_99_00_1_20250315.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)702 ko · 51052_info_surf_99_00_2_20250315.pdf
- Liste sup116 ko · 51052_liste_sup_20250315.pdf
- Plan sup5,4 Mo · 51052_plan_sup_20250315.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP1,7 Mo · 51052_OAP_20250315.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.