Parcelle BO 122 à Besançon
447 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000BO0122. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE1
Zone pavillonnaire existante et à préserver dans un tissu urbain très dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSecteurs de Besancon protegesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 2 - 250m
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 4 - 30m
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 2000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2013, 123 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 14 RUE MARIE-LOUISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.