PLU de Besançon

• Zone A

  Hauteur des constructions 38B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Le gabarit de construction sera au maximum de type R+ 1+ combles. La hauteur des constructions à destination d’habitation ne doit pa...

• Zone AU

  Hauteur des constructions 53B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. La hauteur des constructions ne doit pas excéder 11 mètres hors tout, à l’exception de celles qui ont pour destination un équipement...

• Zone N

  Hauteur des constructions 23B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Dans les zones N et NH, le gabarit de construction sera au maximum de type R + 1 + combles. La hauteur ne doit pas excéder 7.50 mètr...

• Zone UB

  Hauteur des constructions 68B La hauteur est mesurée en tout point de la construction à partir du terrain naturel. 10.1 Dans les sous-secteurs UB1 (bandes rouges) identifiés au document graphique 320B Le gabarit de construction de la façade...

• Zone UC

  Hauteur des constructions 83B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Dans les zones UC, le gabarit de construction sera au maximum de type R+4. La hauteur ne doit pas excéder 17 mètres hors tout à l’ac...

• Zone UD

  Hauteur des constructions 99B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. 386B 10.1 Dans les zones UD Le gabarit de construction sera au maximum de type R+2 la hauteur ne doit pas excéder 11 mètres hors tou...

• Zone UE

  Hauteur des constructions 114B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Le gabarit de construction sera au maximum de type R+ 1+ combles. La hauteur ne doit pas excéder 7,50 mètres à l’égout du toit ou à...

• Zone UF

  Hauteur des constructions 129B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. La hauteur ne doit pas excéder 16 mètres hors tout, sauf pour les ouvrages techniques dont les caractéristiques imposent un dépasse...

• Zone UG

  Hauteur des constructions 144B 10.1 Hauteur absolue 478B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. La hauteur des constructions ne doit pas excéder 22 mètres sauf pour les équipements sportifs pour lesque...

• Zone UM

  Hauteur des constructions 159B La hauteur des constructions doit être compatible avec celle des constructions voisines pour obtenir une harmonie architecturale du paysage urbain. Dans le cas des constructions identifiées aux documents graph...

• Zone UP

  Hauteur des constructions 174B La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Le gabarit de construction est au maximum de type R+ 1+ combles. La hauteur ne doit pas excéder 7,50 mètres à l’égout du toit ou à ...

• Zone UPDV

  Hauteur des constructions La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Le niveau R est apprécié par rapport à l’accessibilité hors crue centennale. Dans les zones UPdV, l’épannelage est original est dynamiqu...

• Zone UV

  Hauteur des constructions 10.1 Dispositions générales La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du niveau fini défini par le niveau de la voirie ou de l’espace public. Au-dessus des limites de hauteur peuvent être autorisés ...

• Zone UY

  Hauteur des constructions 189B La hauteur est mesurée en tout point de la construction à partir du terrain naturel. La hauteur maximale de la construction est de : - 16 mètres en zone UY1, - 14 mètres en UY2 et UY2a. La hauteur des construc...

• Zone UZC

  Hauteur des constructions Hauteur relative Par rapport aux voies extérieures au périmètre de la ZAC, la différence de niveau entre tout point d’un bâtiment et tout point de la limite du retrait de l’alignement opposé ne doit pas excéder la ...

• Zone UZHA

  Hauteur des constructions La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. Au dessus des limites de hauteur peuvent être autorisés les antennes, mâts et pylônes, souches de cheminées, capteurs solaires ... 10.1....

• Zone UZHG

  Hauteur maximale des constructions La hauteur des constructions est fixée à partir du terrain naturel en tout point du bâti. En UZH-G, le gabarit des constructions sera au maximum de type R+2, sans dépasser une hauteur maximale de 14 mètres...

• Zone UZHM

  Hauteur des constructions La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. 10.1. En UZHM : À 16 mètres dans une bande de 30 mètres par rapport à la rue Ambroise Paré et de 12 mètres audelà de cette bande. En UZH...

• Zone UZHY

  Hauteur des constructions La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel. La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 12 mètres, sauf en UZHYa où la hauteur ne devra pas excéder 18 mètres.

• Zone UZMA

  Hauteur des constructions 10.1 Hauteur absolue Le gabarit de construction sera au maximum de type R+5. Toutefois le long du “front bâti”, et sur une profondeur de 20 mètres à partir du front bâti, la hauteur maximale des constructions est p...

• Zone UZMD

  Hauteur des constructions 1ère hauteur relative La hauteur relative autorisée des constructions par rapport aux limites séparatives est égale la différence d'altitude entre tout point du bâtiment et le terrain naturel sans pouvoir excéder l...

• Zone UZMF

  Hauteur des constructions 1ère hauteur relative La hauteur relative autorisée des constructions par rapport aux limites séparatives est égale la différence d'altitude entre tout point du bâtiment et le terrain naturel sans pouvoir excéder l...

• Zone UZPA

  Hauteur des constructions La hauteur maximale est de 26 mètres avec une hauteur moyenne de 20 mètres sur l’ensemble de la zone. Cette hauteur est prise en tout point du bâtiment du niveau du sol fini (aménagements réalisés), jusqu’au-dessus...

• Zone UZPB

  Hauteur des constructions La hauteur maximale est de 18 mètres. Cette hauteur est prise en tout point du bâtiment du niveau du sol fini (aménagements réalisés) jusqu’au-dessus de l’acrotère de la terrasse ou de la rive basse de toiture. TIT...

• Zone UZTA

  Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions est de 22 mètres. La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel. Au-dessus de cette hauteur maximale, seuls peuvent être réalisés des ouvrages indispensa...

• Zone UZTB

  Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions est limitée à 22 mètres. En UTBb, les constructions se tiennent dans un épannelage moyen de R à R+3. La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel. Au-de...

• Zone UZTC

  Hauteur des constructions Les constructions se tiennent dans un épannelage moyen de R à R+3 sans excéder 22 mètres. La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel. Au-dessus de cette hauteur maximale, seuls peuvent êtr...

• Zone UZTD

  Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 22 mètres. La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel. Au-dessus de cette hauteur maximale, seuls peuvent être réalisés des ouvrages i...

• Zone UZTE

  Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 22 mètres. Les constructions se tiennent dans un épannelage moyen de type R+2+attique pour l’habitat en UZTEb. La hauteur des constructions est mesurée...

• Zone UZVA

  Hauteur des constructions Mode de calcul 1. La hauteur maximale autorisée est la hauteur hors tout mesurée en tout point, entre le point le plus haut de la construction et le terrain naturel avant travaux. 2. Dans la hauteur totale, ne sont...

• Zone UZVB

  Hauteur des constructions Mode de calcul 1. La hauteur maximale autorisée est la hauteur hors tout mesurée en tout point, entre le point le plus haut de la construction et le terrain naturel avant travaux. TITRE III – Disposition applicable...

• Zone UZVC

  Hauteur des constructions Mode de calcul 1. La hauteur maximale autorisée est la hauteur hors tout mesurée en tout point, entre le point le plus haut de la construction et le terrain naturel avant travaux. 2. Dans la hauteur totale, ne sont...

• Zone UZVD

  Hauteur des constructions Mode de calcul 1. La hauteur maximale autorisée est la hauteur hors tout mesurée en tout point, entre le point le plus haut de la construction et le terrain naturel avant travaux. 2. Dans la hauteur totale, ne sont...

• Zone UZVP

  Hauteur des constructions La hauteur des constructions n’excède pas 3 mètres.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

• PPRi du Doubs Central (révisé)risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique

  • 02Zone bleu clairPrescriptions
  • 03Zone bleu fonc�Interdiction

16 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 2 mouvement de terrain, 1 inondations remontée nappe.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 11 ventes de terrain à bâtir nu à Besançon en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.

• 1 326 €le mètre carré, médiane
• 414 m²surface médiane vendue
• 11ventes retenues en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

• 1 355permis de construire
• 360déclarations préalables
• 8 695logements créés
• 51autorisations annulées

Les 1 833 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Beure1 305 hab.
• Bonnay826 hab.
• Chalezeule1 335 hab.
• Thise2 994 hab.
• Pirey2 156 hab.
• Tallenay436 hab.
• Morre1 303 hab.
• École-Valentin2 579 hab.
• Châtillon-le-Duc2 042 hab.
• Avanne-Aveney2 256 hab.
• Fontain1 207 hab.
• Braillans203 hab.

La commune

Population

118 489 habitants

Code postal

25000

Code INSEE

25056

Département

Doubs, Bourgogne-Franche-Comté

Locaux raccordables à la fibre

81 269 sur 84 563 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.