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Edifiable

Parcelle CD 311 à Besançon

1 060 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CD0311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UDa, 1AU-D rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
  • 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
  • 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
  • 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 28 - Palente, chemin de l'Ermitage : zone 1AU-DOAP 28
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
  • infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
  • infoZone d'Assainissement Non Collectif (ANC)
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
  • infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Besançon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.