Parcelle CH 231 à Besançon
1 691 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CH0231. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PM3
Secteur à plan de masse Programme de Rénovation Urbaine des ClairsSoleils Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- EL7Alignement des voiesPlan d'alignement
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G4LCRERIG-G4
- 02Risque Mouvements et glissements de terrain-marnes en pente aléa moyenLCRERIG-M
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 14Secteur de plan de masse -Programme de rénovation urbaine des Clairs-SoleilsPM3
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 3 - Projet de renouvellement urbain de Clairs SoleilsOAP 3
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 4 - 30m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 novembre 2013, 5 698 m² créés, 34 logementsAnnulé - 75 RUE D CHALEZEULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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