Parcelle CO 166 à Besançon
3 799 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CO0166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PM3
Secteur à plan de masse Programme de Rénovation Urbaine des ClairsSoleils Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDemeure dite "Château de la Juive"Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G4LCRERIG-G4
- 02Risque Mouvements et glissements de terrain-marnes en pente aléa moyenLCRERIG-M
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 14Secteur de plan de masse -Programme de rénovation urbaine des Clairs-SoleilsPM3
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 3 - Projet de renouvellement urbain de Clairs SoleilsOAP 3
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 4 - 30m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2025Chantier ouvert - 6-8 PLACE DES LUMIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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