Parcelle CS 63 à Besançon
1 496 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CS0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Zone mixte de transition Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 05Emplacement réservé aux espaces verts n° 7 - Bénéficiaire Ville de BesançonERHV7
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 mai 2025, 234 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 29 A CHEMIN DES VAREILLES
- PCPermis de construire autorisé le 1 février 2022, 703 m² créés, 2 logementsAnnulé - 29A E CHEMIN DE VAREILLES
- PDPermis de démolir autorisé le 25 novembre 2020Autorisé - 29 CHEMIN DES VAREILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.