Parcelle CT 75 à Besançon
800 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CT0075. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G4LCRERIG-G4
- 02Risque Mouvements et glissements de terrain-marnes en pente aléa moyenLCRERIG-M
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 724 - rue du Coteau - Bénéficiaire GBMEREV724
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 2000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2018, 37 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 3A RUE DU COTEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.