Parcelle CW 304 à Besançon
2 730 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CW0304. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB3, UB4, UB2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueFuniculairePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Louis PergaudPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSecteurs de Besancon protegesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla ZeltnerPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de Besancon et ses abordsEnceinte du site
- EL7Alignement des voiesPlan d'alignement
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementaire du PPR
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 2000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 août 2018, 1 logementTravaux achevés - 5 RUE KRUG
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 novembre 2016Autorisé - 5 RUE KRUG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.