Parcelle CY 240 à Besançon
607 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000CY0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP1
Vocation habitat limitée à 1 rang d'habitations Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de Besancon et ses abordsEnceinte du site
- EL7Alignement des voiesPlan d'alignement
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G3LCRERIG-G3
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G4LCRERIG-G4
- 02Risque Mouvements et glissements de terrain-chute de pierres et de blocs aléa fortLCRERIG-F
- 02Risque Mouvements et glissements de terrain-marnes en pente aléa moyenLCRERIG-M
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-aucun seuil
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2024, 122 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 25 CHEMIN DES RAGOTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.