Parcelle DR 293 à Besançon
1 000 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000DR0293. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle à mettre en valeur et à protéger Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de Besancon et ses abordsEnceinte du siteActe : Centre_Ancien_De_Besancon_Et_Ses_Abords_19770915
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementaire du PPRActes : PPRIDoubsCentral_20080328, PPRIDoubsCentralBaumelesDames_20090216, PPRIDoubsCentralBesancon_20170309
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 57 - chemin des Journaux - Bénéficiaire GBMEREV57
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 2000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 avril 2022, 42 m² créésAutorisé - 51 CHEMIN DES JOURNAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.