Parcelle DV 66 à Besançon
153 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000DV0066. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uo
Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (zone OAP SA) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 18Orientations d'Aménagement et de Programmation de Secteur d'Aménagement (OAP SA) Grette Brulard PolygoneOAP SA
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 4 - 30m
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP4-Axes routiers
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 4 juillet 2025Autorisé - RUE DU GENERAL BRULARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.