Parcelle EI 78 à Besançon
62 784 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000EI0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NL
Zone naturelle avec possibilité d'équipements collectifs sportifs, de loisirs, de culture ou en lien avec la protection de l'environnement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G4LCRERIG-G4
- 02Risques mouvements et glissements de terrain-éboulis sur versants marneux aléa moyenLCRERIG-M
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 66 - chemin de Montoille - Bénéficiaire GBMEREV66
- 05Emplacements réservés pour voiries nouvelles n° 296 - voie de contournement -Bénéficiaire ETATERVN296
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- 24CP4-chemin piéton à conserverVP-CP4
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 1 - 300m
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 2 - 250m
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoPérimètre d'étude du projet d'achèvement du contournement Ouest de Besançon permettant de sursoir à statuer
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 octobre 2021, 140 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DE MONTOILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.