Parcelle HS 419 à Besançon
47 481 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000HS0419. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UZT-D, UZT rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 07Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologiqueEBP
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 3 - 100m
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoZone d'aménagement concerté 4-ZAC-TEMIS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 juin 2020, 24 m² créésChantier ouvert - 6 RUE ALAIN SAVARY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.