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Edifiable

Parcelle HW 522 à Besançon

15 865 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000HW0522. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UB3, UE, UB4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB3)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB4)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
  • 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
  • 07Zone de bâti protégé-ZBPZBP
  • 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
  • 24CP4-chemin piéton à conserverVP-CP4
  • infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
  • infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
  • infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
  • infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 2000 m2
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Besançon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.