Parcelle HY 32 à Besançon
1 277 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000HY0032. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB4, UB3, Uv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur Uv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSecteurs de Besancon protegesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 7 - Projet de reconversion du site de la caserne VaubanOAP 7
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-aucun seuil
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2017, 238 m² créésAutorisé - 7 RUE JEAN QUERRET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.