Parcelle HY 385 à Besançon
77 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000HY0385. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uv
Reconversion du site de la caserne Vauban Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur Uv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSecteurs de Besancon protegesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 7 - Projet de reconversion du site de la caserne VaubanOAP 7
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 4 - 30m
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 2000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2018Autorisé - 23 AVENUE DU 60EME REGIMENT D
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.