Parcelle IP 157 à Besançon
840 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000IP0157. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU-P, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de Besancon et ses abordsEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 13 - Chaudanne : zone 1AU-POAP 13
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP1-Patrimoine
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoZone d'Assainissement Non Collectif (ANC)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2015, 135 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI FORT DE CHAUDANNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.