Parcelle IX 57 à Besançon
643 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000IX0057. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NL
Zone naturelle avec possibilité d'équipements collectifs sportifs, de loisirs, de culture ou en lien avec la protection de l'environnement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de Besancon et ses abordsEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoZone d'Assainissement Non Collectif (ANC)
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 octobre 2021, 38 m² créésTravaux achevés - 80 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.