Parcelle MN 233 à Besançon
40 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000MN0233. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Zone d'équipements collectifs d'intérêt général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 août 2025Autorisé - 3 BOULEVARD ALEXANDRE FLEMIN
- PCPermis de construire autorisé le 21 juin 2024, 10 820 m² créésChantier ouvert - 3 BOULEVARD ALEXANDRE FLEMIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.