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Edifiable

Parcelle NR 230 à Besançon

432 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000NR0230. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
  • 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
  • 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
  • 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 75 - chemin de Pirey - Bénéficiaire GBMEREV75
  • 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
  • 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 - Montboucons, rue Arago : zone 1AU-DOAP 18
  • infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
  • infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 2 - 250m
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Besançon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.