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Edifiable

Parcelle NR 30 à Besançon

12 098 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000NR0030. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

1AU-Da, N, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 01Espace boisé classéEBC
  • 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
  • 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
  • 07Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique -EVP - Elément végétalEVP
  • 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
  • 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 22 - Habitat expérimental, chemin du Fort des Montboucons : zone 1AU-DaOAP 22
  • infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
  • infoZone d'Assainissement Non Collectif (ANC)
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
  • infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 2 - 250m
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Besançon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.