Parcelle D 200 à Bessoncourt
692 m² au plan cadastral. Identifiant 900120000D0200. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U-c
Secteur urbain qui couvre le centre du village traditionnel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueFort SénarmontPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoRéciprocité agricole
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 22 juillet 2025, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 RUE DES EGLANTINES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.