Parcelle AP 533 à Béthune
2 484 m² au plan cadastral. Identifiant 62119000AP0533. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Protection du patrimoine naturel au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme: protection des cours d'eau et fossés
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2020Autorisé - 855 RUE DE L'HORLOGERIE
- PCPermis de construire autorisé le 29 mars 2016, 1 296 m² créés, 23 logementsTravaux achevés - 1 RUE L'ILE DES BROSSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.