Parcelle AL 238 à Billère
2 762 m² au plan cadastral. Identifiant 64129000AL0238. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UE, UBc, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UBC (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé BIL 01BIL 01
- 05Emplacement réservé BIL 04BIL 04
- 07Espace vert protégé
- 18Orientation d aménagement et de programmation - BIL_cvBIL_cv
- 18Orientation d aménagement et de programmation - Ent_aggloEnt_agglo
- infoDPUR délégation SIAB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 janvier 2022Autorisé - 45 RTE DE BAYONNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.