Parcelle 0C 1009 à Billiat
856 m² au plan cadastral. Identifiant 010440000C1009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUCb, URp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP S2 - SOUS LE VERGERS2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2024, 138 m² créés, 1 logementAutorisé - SOUS LE VERGER
- PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2022, 150 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT SOUS LE VERGER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.