Parcelle BV 342 à Biscarrosse
2 664 m² au plan cadastral. Identifiant 40046000BV0342. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ner
Zone naturelle à préserver -L. 121-23 du Code de l'Urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NER (secteur Ner)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéÉtangs landais nordEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Significatifs au titre des articles L.121-27 du Code de l'Urbanisme
- infoAutre relevant de la loi littoral
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 5 mars 2018Autorisé - 370 CHEMIN DES ROSEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.