Parcelle D 1 à Bizanet
5 950 m² au plan cadastral. Identifiant 110400000D0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ai
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ai)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 17 février 2025, 11 510 m² créésAutorisé - DOMAINE DE GAUSSAN
- PCPermis de construire autorisé le 10 décembre 2024, 312 m² créésAutorisé - DOMAINE DE GAUSSAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.