Les pièces du dossier de Blavozy
Les 22 pièces du dossier 43032_PLU_20191018, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 108 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,7 Mo · 43032_procedure_20191018.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport23 Mo · 43032_rapport_20191018.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,1 Mo · 43032_padd_20191018.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé1,1 Mo · 43032_prescription_surf_05_00_20191018.pdf
- Règlement écrit3,0 Mo · 43032_reglement_20191018.pdf
- Règlement graphique10 Mo · 43032_reglement_graphique_20191018.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,7 Mo · 43032_info_lin_19_01_1_20191018.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,6 Mo · 43032_info_lin_19_01_2_20191018.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain657 ko · 43032_info_surf_04_00_20191018.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,0 Mo · 43032_info_surf_14_00_20191018.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb570 ko · 43032_info_surf_17_00_20191018.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)10 Mo · 43032_info_surf_19_01_1_20191018.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)2,1 Mo · 43032_info_surf_19_01_2_20191018.pdf
- Périmètre projet urbain partenarial1,3 Mo · 43032_info_surf_30_00_20191018.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement796 ko · 43032_info_surf_32_00_20191018.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.16 Mo · 43032_info_surf_99_00_20191018.pdf
- Liste annexes95 ko · 43032_liste_annexes_20191018.pdf
- Liste sup 1572 ko · 43032_liste_sup_1_20191018.pdf
- Liste sup 215 Mo · 43032_liste_sup_2_20191018.pdf
- Liste sup 31,3 Mo · 43032_liste_sup_3_20191018.pdf
- Plan sup5,1 Mo · 43032_plan_sup_20191018.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,1 Mo · 43032_orientations_amenagement_20191018.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.