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Edifiable

Zone UM

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
PAYSAGERE Non réglementé.
Combien d'espaces verts ?
Non réglementé.

Le règlement de la zone UM, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 87 rubriques, avec une recherche
Rubrique UM 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 5.4.1 Thème n°1 : Destination des constructions, usage des sols et nature des activités

ARTICLE 1 - DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES ET INTERDITES

Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations de l’article 2 :

Destinations

Sous-destinations

Autorisé

Exploitations agricoles ou forestières

Exploitation forestière Exploitation agricole

Logement

X

Habitations

Hébergement

X

Artisanat et commerce de détail

Commerces

Restauration

X

et

Commerce de gros

activités de services

Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle

X

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Locaux de bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

X

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

X

Equipements

d’intérêt collectif et

Etablissement d’enseignement de santé et d’action sociale

X

services

Salle d’art et de spectacles

X

publics

Equipements sportifs

X

Autorisé sous

Condition

Interdite X X

X X

X X

Lieux de culte

X

Autres équipement recevant du public

X

Industrie

X

Autres

Entrepôt

X

activités des

secteurs

Bureau

X

secondaires ou tertiaires

Centre de congrès et d’exposition

X

Cuisine dédiée à la vente en ligne

X

Rubrique UM 3Implantation des constructions

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS

5.4.2.1.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions doivent être implantées : - Soit en limite d’emprise publique ; - Soit avec un retrait.

5.4.2.1.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions doivent être implantées : - Soit en limite séparative ; - Soit avec un retrait.

5.4.2.1.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementée.

5.4.2.1.4 Emprise au sol

Non réglementée.

5.4.2.1.5 Hauteur

Non réglementée.

Rubrique UM 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET

PAYSAGERE

Non réglementé.

Rubrique UM 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NONBATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé.

Rubrique UM 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : 5.4.3 Thème n°3 : Conditions de desserte par la voirie et les réseaux

ARTICLE 7- CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE

Non réglementé.

Rubrique UM 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RESEAUX

Non réglementé.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UM comme partout.
Sans numéroDispositions générales

SOMMAIRE

Page 2 sur 186

TITRE 1. MODE D’EMPLOI

9

TITRE 2. PRESENTATION DU PLUI

9

Le rapport de présentation

9

Le Projet d’Aménagement et de développement Durables (PADD)

9

Les Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)

9

Le règlement

10

Des annexes

10

TITRE 3. DISPOSITIONS GENERALES

11

3.1 Champ d’application territorial du PLUi

11

3.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités 11

3.2.1 Principe général

11

3.2.2 Autres législations

12

3.3 Se conjuguent avec les dispositions du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, Périmètres visés aux

articles R.151-52, R151-53 du Code de l’urbanisme

13

3.3.1 Emplacements réservés

13

3.3.2 Opérations d’aménagement d’ensemble

13

3.3.3 Droit de Préemption Urbain

13

3.4 Dispositions applicables à certains travaux

14

3.4.1 Permis de démolir

14

3.4.2 Reconstruction à l’identique

14

3.4.3 Edification des clôtures

14

3.4.4 Ravalement de façades

15

3.4.5 Réglementation relative aux vestiges archéologiques

15

3.4.6 Adaptations mineures, dérogations, règles alternatives

15

3.5 Maitrise de l’urbanisation en zone agricole et naturelle

16

3.5.1 Bâtiments pouvant changer de destination

16

3.5.2 Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitée (STECAL)

16

TITRE 4 - DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES GENERALES, APPLICABLES A L’ENSEMBLE DES

ZONES

17

4.1 Destination des constructions, usage des sols et nature des activités

17

4.1.1 Destinations et sous-Destinations

17

4.1.2 Composition du règlement des zones

19

4.2 Dispositions réglementaires spécifiques

20

4.2.1 Les secteurs soumis à un risque d’inondation

20

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.