Parcelle AA 63 à Blyes
3 345 m² au plan cadastral. Identifiant 01047000AA0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUxz2
zone à urbaniser à court terme destinée aux activités comprise dans le périmètre Z2 des risques SEVESO Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUX (secteur 1AUxz2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Ain_Blyes_20011129
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRt_Ain_StVulbasBlyes_20190513
Prescriptions du plan
- infoZAC approuvé le 13/09/2002
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2025, 294 m² créésAutorisé - 100 ALL E DES ERABLES
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2023, 140 m² créésAutorisé - 100 IMPASSE DES ERABLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.