Parcelle AH 118 à Bonchamp-lès-Laval
678 m² au plan cadastral. Identifiant 53034000AH0118. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB-2, UA-2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoLimites d'agglomération
- infoRèglement local de publicité : ZP1
- info16-Site Archéologique : zonage seuil : 10000 m², Arrêté n° 425 en date du 07-06-2018
- infoRèglement local de publicité : ZP2
- infoRèglement local de publicité : Limites d'agglomération
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2016, 21 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 3 RUE DE LA FAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.