Parcelle ZI 173 à Bonchamp-lès-Laval
664 m² au plan cadastral. Identifiant 53034000ZI0173. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UL, UB-2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoLimites d'agglomération
- infoLotissement - Nom : LA CHAMBROUILLERE 2 - type : HABITAT - date : 2011-11-04 - observ : T01:2015-12-07 - Lots : 48 - Logements : 0
- info16-Site Archéologique : zonage seuil : 10000 m², Arrêté n° 425 en date du 07-06-2018
- infoRèglement local de publicité : ZP2
- infoRèglement local de publicité : Limites d'agglomération
- infoLotissement - Nom : TERRAIN SYNTHETIQUE DE GAZON - type : LOISIRS - date : 2013-11-21 - observ : Néant - Lots : 0 - Logements : 0
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 janvier 2013, 237 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT LA CHAMBROUILLERE - LOT 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.