Les pièces du dossier de Bouffémont
Les 20 pièces du dossier 95091_PLU_20200116, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 37 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 95091_info_surf_14_00_20200116.pdf 454 ko
- 95091_info_surf_16_00_20200116.pdf 1,2 Mo
- 95091_info_surf_17_00_20200116.pdf 269 ko
- 95091_info_surf_19_01_01_20200116.pdf 374 ko
- 95091_info_surf_38_00_02_20200116.pdf 776 ko
- 95091_info_surf_38_00_03_20200116.pdf 317 ko
- 95091_info_surf_99_00_01_20200116.pdf 213 ko
- 95091_info_surf_99_00_02_20200116.pdf 566 ko
- 95091_info_surf_99_00_03_20200116.pdf 755 ko
- 95091_info_surf_99_00_04_20200116.pdf 112 ko
- 95091_info_surf_99_00_05_20200116.pdf 258 ko
- 95091_liste_annexes_20200116.pdf 409 ko
- 95091_liste_sup_20200116.pdf 3,8 Mo
- 95091_plan_sup_20200116.pdf 1,1 Mo
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.